E C H E L L E 6 3
Présentation de la marque E C H E L L E 6 3
Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « E C H E L L E 6 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque E C H E L L E 6 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E C H E L L E 6 3 arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.
Groupe Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157840 - Publication au BOPI 1999-11-22
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422907 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729830 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04